CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc | |
| TÒA!ÁN!NHÂN!DÂN!!!!!!!!!!!!!!!!!CỘNG!HÒA!XÃ!HỘI!CHỦ!NGHĨA!VIỆT!NAM! !!!HUYỆN!U!MINH!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!Độc!lập!–!Tự!do!–!Hạnh!phúc! !!!!!TỈNH!CÀ!MAU! Bản!án!số:!156/2023/HNGĐ-ST! Ngày!22!-!02!-!2023! |
“V/v!tranh!chấp!ly!hôn”! !
NHÂN!DANH!
NƯỚC!CỘNG!HÒA!XÃ!HỘI!CHỦ!NGHĨA!VIỆT!NAM!
!
TÒA!ÁN!NHÂN!DÂN!HUYỆN!U!MINH,!TỈNH!CÀ!MAU!
!
- Thành phần Hội đồng xét xử sơ thẩm gồm có:
Thẩm"phán"-"Chủ"tọa"phiên"tòa:!Ông!Bùi!Văn!Việt!
Các"Hội"thẩm"nhân"dân:""""""!!!!!!!Ông!Châu!Hoàng!Huy!
"""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""Bà!Đoàn!Thảo!Nhi"
-!Thư ký phiên tòa:!Bà!Dương!Thị!Lụa!là!Thư!ký!Tòa!án!nhân!dân!huyện!U!Minh,!
tỉnh!Cà!Mau!
!
Ngày!22!tháng!02!năm!2023,!tại!trụ!sở!Tòa!án!nhân!dân!huyện!U!Minh,!tỉnh!Cà!Mau!
xét!xử!sơ!thẩm!công!khai!vụ!án!hôn!nhân!và!gia!đình!thụ!lý!số:!369/2022/TLST-HNGĐ! ngày!09!tháng!11!năm!2022!về!việc!tranh!chấp!ly!hôn,!theo!Quyết!định!đưa!vụ!án!ra!xét!xử! số:!169/2022/QĐXXST-HNGĐ!ngày!09!tháng!11!năm!2022!giữa!các!đương!sự:!
-!Nguyên"đơn:!Bà!Nguyễn!Ngọc!A,!sinh!năm!1977!(vắng!mặt).!
Địa!chỉ:!Ấp!1,!xã!KL,!huyện!U!Minh,!tỉnh!Cà!Mau.!
-"Bị"đơn:!Ông!Đào!Văn!H,!sinh!năm!1976!(vắng!mặt).!!
Địa!chỉ:!Ấp!1,!xã!KL,!huyện!U!Minh,!tỉnh!Cà!Mau.!
!
NỘI!DUNG!VỤ!ÁN:!
!
-"Trong"đơn"khởi"kiện"ngày"20/10/2022,"bà"Nguyễn"Ngọc"A"trình"bày:!!
Về!hôn!nhân:!Bà!và!ông!Đào!Văn!H!tự!nguyện!chung!sống!với!nhau!như!vợ!chồng!
từ!năm!1995,!nhưng!không!có!đăng!ký!kết!hôn.!Bà!và!ông!H!chung!sống!được!một!thời! gian!thì!xảy!ra!mâu!thuẫn,!bất!đồng!quan!điểm!sống,!thường!xuyên!cãi!vã!nhau!nên!chung! sống!không!có!hạnh!phúc.!!
Về!con!chung:!Bà!và!ông!H!có!ba!con!chung!tên!Đào!Như!Y,!sinh!năm!1996;!Đào!
Hồng!Q,!sinh!năm!1998!và!Đào!Cẩm!T,!sinh!năm!2000.!
Bà!yêu!cầu!Tòa!án!giải!quyết!cho!bà!và!ông!H!được!ly!hôn,!về!con!chung!ba!người!
con!đã!trưởng!thành!nên!không!yêu!cầu!giải!quyết,!về!tài!sản!chung!tự!thỏa!thuận!nên! không!yêu!cầu!giải!quyết.!
!
-"Tại"đơn"yêu"cầu"ngày"16/11/2022,"ông"Đào"Văn"H"trình"bày:!
Ông!thống!nhất!với!trình!bày!của!bà!Nguyễn!Ngọc!A!về!hôn!nhân,!con!chung!và!tài!
sản!chung!giữa!hai!người.!
Ông!thống!nhất!ly!hôn!với!bà!A,!về!con!chung!ba!người!con!đã!trưởng!thành!nên!
không!yêu!cầu!giải!quyết,!về!tài!sản!chung!tự!thỏa!thuận!nên!không!yêu!cầu!giải!quyết.!
NHẬN!ĐỊNH!CỦA!TÒA!ÁN:!
!
[1]!Về!thủ!tục:!Nguyên!đơn!bà!Nguyễn!Ngọc!A!và!bị!đơn!ông!Đào!Văn!H!có!đơn!
xin!vắng!mặt!tại!phiên!tòa.!Căn!cứ!khoản!1!Điều!228!của!Bộ!luật!tố!tụng!dân!sự,!Tòa!án! tiến!hành!xét!xử!vắng!mặt!đối!với!bà!A!và!ông!H.!
[2]!Về!hôn!nhân:!Bà!Nguyễn!Ngọc!A!và!ông!Đào!Văn!H!xác!định!hai!người!chung!
sống!với!nhau!như!vợ!chồng!từ!năm!1995,!nhưng!không!đăng!ký!kết!hôn,!trong!quá!trình! chung!sống!hai!người!xảy!ra!mâu!thuẫn,!bất!đồng!quan!điểm!sống,!chung!sống!không!có! hạnh!phúc!nên!bà!A!khởi!kiện!yêu!cầu!ly!hôn!và!ông!H!cũng!đồng!ý.!Theo!xác!nhận!của! Ủy!ban!nhân!dân!xã!Khánh!Lâm!xác!định!kể!từ!khi!chung!sống!đến!nay!bà!A!và!ông!H! không!đăng!ký!kết!hôn.!!
Xét!thấy,!bà!A!và!ông!H!chung!sống!với!nhau!như!vợ!chồng!từ!năm!1995,!kể!từ!khi!
chung!sống!đến!nay!tuy!có!đủ!điều!kiện!đăng!ký!kết!hôn!nhưng!hai!người!không!đến!cơ! quan!nhà!nước!có!thẩm!quyền!để!đăng!ký!kết!hôn,!do!đó!quan!hệ!hôn!nhân!của!hai!người! chưa!tuân!thủ!quy!định!về!đăng!ký!kết!hôn,!không!làm!phát!sinh!quyền,!nghĩa!vụ!giữa!vợ! và!chồng.!Theo!Điều!53!Luật!hôn!nhân!và!gia!đình!năm!2014!quy!định!“Trong!trường!hợp! không!đăng!ký!kết!hôn!mà!có!yêu!cầu!ly!hôn!thì!Tòa!án!thụ!lý!và!tuyên!bố!không!công! nhận!quan!hệ!vợ!chồng!theo!quy!định!tại!khoản!1!Điều!14!của!Luật!này”.!Do!đó,!đối!với! khởi!kiện!của!bà!A!yêu!cầu!ly!hôn!với!ông!H,!không!công!nhận!quan!hệ!giữa!bà!A!và!ông! H!là!vợ!chồng.!
[3]!Về!con!chung:!Bà!A!và!ông!H!có!ba!con!chung!tên!Đào!Như!Y,!sinh!năm!1996;!
Đào!Hồng!Q,!sinh!năm!1998!và!Đào!Cẩm!T,!sinh!năm!2000.!Hiện!tại!các!con!chung!đã! thành!niên!tự!lo!cuộc!sống!cho!bản!thân!được!nên!không!xem!xét!giải!quyết.!
[4]!Về!tài!sản!chung:!Bà!A!và!ông!H!xác!định!tự!thỏa!thuận,!không!ai!yêu!cầu!giải!
quyết!nên!không!xem!xét.!
[5]!Về!án!phí:!Bà!A!chịu!án!phí!hôn!nhân!sơ!thẩm!300.000!đồng.!Ngày!03/11/2022,!
bà!A!nộp!tạm!ứng!án!phí!300.000!đồng!tại!Chi!cục!thi!hành!án!dân!sự!huyện!U!Minh!được! chuyển!thu!án!phí.!Ông!H!không!phải!chịu!án!phí.!
Vì!các!lẽ!trên;!
!
QUYẾT!ĐỊNH:!
!
Áp!dụng:!Các!Điều!14,!53!Luật!hôn!nhân!và!gia!đình!năm!2014;!điểm!a!khoản!5!
Điều! 27! Nghị! quyết! số! 326/2016/UBTVQH14! ngày! 30/12/2016! của! Ủy! ban! thường! vụ! Quốc!hội!quy!định!về!án!phí!và!lệ!phí!Tòa!án.!
Tuyên!xử:!Chấp!nhận!khởi!kiện!của!bà!Nguyễn!Ngọc!A!yêu!cầu!ly!hôn!với!ông!Đào!
Văn!H.!
Về!hôn!nhân:!Không!công!nhận!quan!hệ!giữa!bà!Nguyễn!Ngọc!A!và!ông!Đào!Văn!
H!là!vợ!chồng.!!
Án!phí!hôn!nhân!và!gia!đình!sơ!thẩm!bà!Nguyễn!Ngọc!A!phải!chịu!300.000!đồng!
(Ba!trăm!ngàn!đồng).!Ngày!03/11/2022,!bà!A!nộp!tạm!ứng!án!phí!300.000!đồng!(Ba!trăm! ngàn!đồng)!theo!biên!lai!thu!số!0010792!tại!Chi!cục!thi!hành!án!dân!sự!huyện!U!Minh! được!chuyển!thu!án!phí.!
Trong!trường!hợp!bản!án!được!thi!hành!theo!quy!định!tại!Điều!2!Luật!thi!hành!án!
dân!sự!thì!người!được!thi!hành!án!dân!sự,!người!phải!thi!hành!án!dân!sự!có!quyền!thỏa! thuận!thi!hành!án,!quyền!yêu!cầu!thi!hành!án,!tự!nguyện!thi!hành!án!hoặc!bị!cưỡng!chế!thi! hành!án!theo!quy!định!tại!các!Điều!6,!7,!7a,!7b!và!9!Luật!thi!hành!án!dân!sự,!thời!hiệu!thi! hành!án!được!thực!hiện!theo!quy!định!tại!Điều!30!Luật!thi!hành!án!dân!sự.! !
Bà!Nguyễn!Ngọc!A!và!ông!Đào!Văn!H!có!quyền!làm!đơn!kháng!cáo!bản!án!trong!
hạn!15!ngày!kể!từ!ngày!nhận!được!bản!án!hoặc!được!tống!đạt!hợp!lệ.! ! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!TM.!HỘI!ĐỒNG!XÉT!XỬ!SƠ!THẨM!
| Nơi nhận:!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!THẨM!PHÁN!–!CHỦ!TỌA!PHIÊN!TÒA! -!TAND!tỉnh!Cà!Mau;! -!VKSND!huyện!U!Minh;! -!CCTHADS!huyện!U!Minh;! -!Các!đương!sự;! -!Lưu!hồ!sơ,!VP!TANDHUM.!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! !!!!!!!!! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!Bùi!Văn!Việt!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! THÀNH!VIÊN!HỘI!ĐỒNG!XÉT!XỬ!!!!!!!!!!!THẨM!PHÁN!–!CHỦ!TỌA!PHIÊN!TÒA! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!!!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! |