CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc | |
| TÒA!ÁN!NHÂN!DÂN!!!!!!!!!!!!!!!!!CỘNG!HÒA!XÃ!HỘI!CHỦ!NGHĨA!VIỆT!NAM! !!!HUYỆN!U!MINH!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!Độc!lập!–!Tự!do!–!Hạnh!phúc! !!!!!TỈNH!CÀ!MAU! Bản!án!số:!05/2020/HNGĐ-ST! !Ngày!20!–!02!-!2020! |
!!!!“V/v!tranh!chấp!ly!hôn”! !
NHÂN!DANH!
NƯỚC!CỘNG!HÒA!XÃ!HỘI!CHỦ!NGHĨA!VIỆT!NAM!
!
TÒA!ÁN!NHÂN!DÂN!HUYỆN!U!MINH,!TỈNH!CÀ!MAU!
!
- Thành phần Hội đồng xét xử sơ thẩm gồm có:
Thẩm"phán"-"Chủ"tọa"phiên"tòa:!Ông!Bùi!Văn!Việt!
Các"Hội"thẩm"nhân"dân:""""""!!!!!!Ông!Đoàn!Quốc!Thống!
""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""Ông!Trịnh!Hữu!Hiệp"
-!Thư ký phiên tòa:!Ông!Huỳnh!Hoàng!Anh!là!Thư!ký!Tòa!án!nhân!dân!huyện!U!
Minh,!tỉnh!Cà!Mau!
!
Ngày!20!tháng!02!năm!2020,!tại!trụ!sở!Tòa!án!nhân!dân!huyện!U!Minh,!tỉnh!Cà!Mau!
xét!xử!sơ!thẩm!công!khai!vụ!án!hôn!nhân!và!gia!đình!thụ!lý!số:!366/2019/TLST-HNGĐ! ngày!23!tháng!12!năm!2019!về!tranh!chấp!ly!hôn!theo!Quyết!định!đưa!vụ!án!ra!xét!xử!số:! 05/2020/QĐXXST-HNGĐ!ngày!14!tháng!01!năm!2020!giữa!các!đương!sự:!
!
-!Nguyên"đơn:!Chị!Bùi!Thị!T,!sinh!năm!1985!(có!mặt).!
Địa!chỉ:!Khóm!A,!thị!trấn!TVT,!huyện!Trần!Văn!Thời,!tỉnh!Cà!Mau.!
!
-"Bị"đơn:!Anh!Nguyễn!Văn!M,!sinh!năm!1982!(vắng!mặt).!!
Địa!chỉ:!Ấp!B,!xã!KL,!huyện!U!Minh,!tỉnh!Cà!Mau.!
!
NỘI!DUNG!VỤ!ÁN:!
!
Trong"đơn"khởi"kiện"ngày"19/12/2019"và"quá"trình"giải"quyết"vụ"án,"nguyên"đơn"chị"
Bùi"Thị"T"trình"bày:!!
Về!hôn!nhân:!Chị!và!anh!Nguyễn!Văn!M!tự!nguyện!chung!sống!với!nhau!từ!năm!
2018,!nhưng!không!có!đăng!ký!kết!hôn.!Chị!và!anh!M!chung!sống!được!một!thời!gian!thì! phát!sinh!mâu!thuẫn,!bất!đồng!quan!điểm!trong!cuộc!sống,!thường!xuyên!cự!cải!với!nhau,! chung! sống! không! có! hạnh! phúc! nên! hai! người! sống! ly! thân.! Chị! yêu! cầu! Tòa! án! giải! quyết!cho!chị!và!anh!M!được!ly!hôn,!đối!với!con!chung!và!tài!sản!chung!là!không!có!nên! chị!không!yêu!cầu!Tòa!án!giải!quyết.!
!
Tại"biên"bản"hòa"giải"ngày"14/01/2020,"bị"đơn"anh"Nguyễn"Văn"M"trình"bày:"
Anh!thống!nhất!với!trình!bày!của!chị!Bùi!Thị!T!về!vấn!đề!hôn!nhân,!con!chung!và!
tài!sản!chung.!Anh!không!thống!nhất!ly!hôn!với!chị!T,!đồng!thời!do!bận!công!việc!nên! anh!xin!vắng!mặt!tại!phiên!tòa.!
Tại!phiên!tòa,!chị!Bùi!Thị!T!vẫn!giữ!nguyên!nội!dung!khởi!kiện!của!mình!như!trình!
bày,!chị!không!có!ý!kiến!gì!khác.!
!
NHẬN!ĐỊNH!CỦA!TÒA!ÁN:!
!
[1]!Về!thủ!tục:!Tòa!án!đã!triệu!tập!xét!xử!hợp!lệ,!nhưng!tại!phiên!tòa!hôm!nay!bị!
đơn!anh!Nguyễn!Văn!M!có!đơn!xin!vắng!mặt.!Căn!cứ!khoản!1!Điều!228!của!Bộ!luật!tố! tụng!dân!sự,!Tòa!án!tiến!hành!xét!xử!vắng!mặt!đối!với!anh!M.!
[2]!Về!hôn!nhân:!Chi!Bùi!Thị!T!và!anh!Nguyễn!Văn!M!xác!định!hai!người!chung!
sống!với!nhau!từ!năm!2018,!nhưng!không!đăng!ký!kết!hôn,!trong!quá!trình!chung!sống!có! xảy!ra!mâu!Tẫn,!bất!đồng!quan!điểm!sống,!chung!sống!không!có!hạnh!phúc!nên!chị!T!khởi! kiện!yêu!cầu!giải!quyết!ly!hôn!với!anh!M.!Theo!xác!nhận!của!Ủy!ban!nhân!dân!xã!nơi!hai! bên!cư!trú!xác!định!từ!khi!chung!sống!đến!nay!chị!T!và!anh!Mai!không!đăng!ký!kết!hôn.! Xét!thấy,!chị!T!và!anh!M!chung!sống!với!nhau!như!vợ!chồng!từ!năm!2018,!kể!từ!khi!chung! sống!đến!nay!tuy!có!đủ!điều!kiện!đăng!ký!kết!hôn!nhưng!anh!chị!không!đến!cơ!quan!nhà! nước!có!thẩm!quyền!đăng!ký!kết!hôn,!do!đó!quan!hệ!hôn!nhân!của!anh!chị!chưa!tuân!thủ! quy!định!về!đăng!ký!kết!hôn,!không!làm!phát!sinh!quyền,!nghĩa!vụ!giữa!vợ!và!chồng.!Theo! quy!định!của!pháp!luật!hôn!nhân!và!gia!đình,!trường!hợp!nam,!nữ!chung!sống!với!nhau! như!vợ!chồng!mà!không!đăng!ký!kết!hôn,!khi!có!tranh!chấp!yêu!cầu!ly!hôn!thì!Tòa!án!thụ! lý!giải!quyết!và!tuyên!bố!không!công!nhận!vợ!chồng.!Nay!chị!T!khởi!kiện!yêu!cầu!ly!hôn! với!anh!M,!không!công!nhận!quan!hệ!giữa!chị!T!và!anh!M!là!vợ!chồng.!
[3]!Về!con!chung,!tài!sản!chung:!Chị!T!và!anh!M!xác!định!không!có!con!chung!và!
tài!sản!chung,!không!ai!yêu!cầu!Tòa!án!giải!quyết!nên!không!xét.!
[4]!Về!án!phí:!Chị!T!chịu!án!phí!hôn!nhân!và!gia!đình!sơ!thẩm!300.000!đồng.!Ngày!
09/12/2019,!chị!T!nộp!tạm!ứng!án!phí!số!tiền!300.000!đồng!được!chuyển!T!án!phí.!Anh!M! không!phải!chịu!án!phí.!
Vì!các!lẽ!trên;!
!
!
QUYẾT!ĐỊNH:!
!
Áp!dụng:!Điều!14,!Điều!53!của!Luật!hôn!nhân!và!gia!đình!năm!2014;!điểm!a!khoản!
5!Điều!27!của!Nghị!quyết!số!326/2016/UBTVQH14!ngày!30/12/2016!của!Ủy!ban!thường! vụ!Quốc!hội!quy!định!về!án!phí!và!lệ!phí!Tòa!án.!
Tuyên!xử:!Chấp!nhận!khởi!kiện!của!chị!Bùi!Thị!T!yêu!cầu!ly!hôn!với!anh!Nguyễn!
Văn!M.!
Về!hôn!nhân:!Không!công!nhận!quan!hệ!giữa!chị!Bùi!Thị!T!và!anh!Nguyễn!Văn!M!
là!vợ!chồng.!!
Án! phí! hôn! nhân! và! gia! đình! sơ! thẩm! chị! T! phải! chịu! 300.000! đồng.! Ngày!
19/12/2019,!chị!T!nộp!tạm!ứng!án!phí!số!tiền!300.000!đồng!theo!biên!lai!T!số!0004758!tại! Chi!cục!thi!hành!án!dân!sự!huyện!U!Minh!được!chuyển!T!án!phí.!
Trong!trường!hợp!bản!án!được!thi!hành!theo!quy!định!tại!Điều!2!Luật!thi!hành!án!
dân!sự!thì!người!được!thi!hành!án!dân!sự,!người!phải!thi!hành!án!dân!sự!có!quyền!thỏa! Tận!thi!hành!án,!quyền!yêu!cầu!thi!hành!án,!tự!nguyện!thi!hành!án!hoặc!bị!cưỡng!chế!thi! hành!án!theo!quy!định!tại!các!Điều!6,!7!và!9!Luật!thi!hành!án!dân!sự,!thời!hiệu!thi!hành!án! được!thực!hiện!theo!quy!định!tại!Điều!30!Luật!thi!hành!án!dân!sự.! !
Chị!Bùi!Thị!T!có!quyền!làm!đơn!kháng!cáo!bản!án!trong!hạn!15!ngày!kể!từ!ngày!
tuyên!án.!Anh!Nguyễn!Văn!M!vắng!mặt!có!quyền!làm!đơn!kháng!cáo!bản!án!trong!hạn!15! ngày!kể!từ!ngày!nhận!được!bản!án!hoặc!được!tống!đạt!hợp!lệ.! ! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!TM.!HỘI!ĐỒNG!XÉT!XỬ!SƠ!THẨM!
| Nơi nhận:!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!THẨM!PHÁN!–!CHỦ!TỌA!PHIÊN!TÒA! -!TAND!tỉnh!Cà!Mau;! -!VKSND!huyện!U!Minh;! -!CCTHADS!huyện!U!Minh;! -!Các!đương!sự;! -!Lưu!hồ!sơ,!VP!TANDHTB.!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! !!!!!!!!! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!Bùi!Văn!Việt!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!!!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !!! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! |